Marque expirée - Marque en non vigueur
BY J
Numéro de dépôt :
3395642
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
Présentation de la marque BY J
Déposée le 24 novembre 2005 par JULES COUDERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY J »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY J est expirée depuis le 24 novembre 2015.
JULES COUDERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 2006 - retrait partiel n°437004 - Publication au BOPI 2006-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02